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Marque de commerce (Identification)

Définition :

Observations :

1. La marque de commerce est le nom enregistré auprès du Bureau des marques de commerce par un fabricant ou un commerçant, dans le but de distinguer ses produits de ceux de ses concurrents¹.
2. La marque de commerce est généralement un nom propre débutant par une lettre majuscule. Le nom peut être accompagné par l'un des sigles suivants : ® pour « Registered », ™ pour « Trademark » ou MC pour « Marque de commerce ».
   Exemple

   Une cuisinière de marque Vernois

   	Nom de l'objet	cuisinière
   	Marque de commerce	Vernois

3. La marque de commerce est habituellement inscrite sur l'une des faces de l'objet. Elle peut également être inscrite sur la plaque signalétique fixée à l'objet.

Règles d'inscription :

1. Inscrivez le nom de la marque de commerce au complet, en prenant soin de respecter l'orthographe et l'usage des majuscules tels qu'enregistrés par le fabricant.
2. N'utilisez pas de traduction libre.
3. Lorsque le nom de la marque de commerce existe dans plusieurs langues dont le français, inscrivez le nom en français, indépendamment de ce qui est inscrit sur l'objet.
4. Si vous doutez de l'exactitude du renseignement, faites suivre le mot d'une espace et d'un point d'interrogation.
   Exemple

   	Marque de commerce	Remington ?

5. S'il n'existe aucun nom de marque de commerce, n'inscrivez rien dans ce champ.
6. Ce champ peut contenir plusieurs entrées séparées par un point-virgule suivi d'une espace.
   Exemple

   Une automobile fabriquée par la compagnie Suzuki est commercialisée sous deux appellations déposées, soit Pontiac et Firefly.

   	Nom de l'objet	automobile
   	Marque de commerce	Pontiac; Firefly
   	Fabricant	Suzuki Motor Corporation