9.4 Rôles et responsabilités des intervenants
La présentation des rôles et responsabilités des différents intervenants qui participent au processus d'aliénation est essentielle. Les graphiques Processus d'aliénation volontaire et Processus d'aliénation involontaire illustrent les différentes phases de ces opérations. Pour l'aliénation volontaire, il s'agit d'indiquer le titre ou les fonctions des professionnels responsables de chacune des étapes, de la proposition d'aliénation d'un objet jusqu'à la consignation de la décision d'aliénation volontaire, en passant par la recherche, la constitution du dossier, etc.
Pour l'aliénation involontaire, il y a lieu de présenter le rôle des intervenants même si les responsabilités se réduisent à consigner et à archiver les informations. La description détaillée des processus et les procédures d'aliénation feront partie d'un document indépendant.
|
Outil 3 : Processus d'aliénation volontaire (Fichier PDF)
Outil 4 : Processus d'aliénation involontaire (Fichier PDF) |