La gouvernance des institutions muséales :
guide à l'usage des directions et des conseils d'administration
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Réalisation
Introduction : la gouvernance en contexte muséal
Gouvernance des institutions muséales : description générale
Responsabilités des administrateurs et imputabilité des musées
Bonnes pratiques de gouvernance muséale
Conclusion : les questions qu'il faut se poser
Lexique
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Table des matières
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3 Responsabilités des administrateurs et imputabilité des musées
3.1 Droits, devoirs et obligations légales des administrateurs
3.2 Responsabilité civile et fiduciaire des administrateurs
3.3 Reddition des comptes
3.4 Le conseil d’administration sous l'angle juridique
3.4.1 Loi sur les compagnies et fiscalité des organismes de bienfaisance
3.4.2 Principales lois encadrant les activités muséales
3.5 Le conseil d’administration et la déontologie muséale
3.6 Assurance-responsabilité pour les administrateurs et les dirigeants
3.7 Responsabilité civile en matière de contrats
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