La gouvernance des institutions muséales :
guide à l'usage des directions et des conseils d'administration
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Introduction : la gouvernance en contexte muséal
Gouvernance des institutions muséales : description générale
Responsabilités des administrateurs et imputabilité des musées
Bonnes pratiques de gouvernance muséale
Conclusion : les questions qu'il faut se poser
Lexique
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Version 1.0, 2015-07-03
Table des matières
1 Introduction : la gouvernance en contexte muséal
2 Gouvernance des institutions muséales : description générale
2.1 Structure à deux composantes : la direction générale et le conseil d’administration
2.2 Composition du conseil d'administration
2.3 Rôle du conseil d'administration
2.3.1 Adoption des grandes orientations et du plan stratégique
2.3.2 Approbation du budget annuel
2.3.3 Gestion des risques associés aux affaires du musée
2.3.4 Délégation d’autorité
2.3.5 Reddition de comptes transparente et complète
2.4 Rôle de la présidence
2.5 Encadrement des activités du conseil d'administration
2.5.1 Règles du jeu administratif
2.5.2 Communication efficiente au sein du conseil d'administration
2.5.3 Réunions et cycles administratifs
2.5.4 Taille suggérée d'un conseil d'administration
2.5.5 Description de postes écrite
2.5.6 Processus de recrutement des administrateurs
2.5.7 Processus d’élection
2.5.8 Durée des mandats
2.5.9 Procédure de démission
3 Responsabilités des administrateurs et imputabilité des musées
3.1 Droits, devoirs et obligations légales des administrateurs
3.2 Responsabilité civile et fiduciaire des administrateurs
3.3 Reddition des comptes
3.4 Le conseil d’administration sous l'angle juridique
3.4.1 Loi sur les compagnies et fiscalité des organismes de bienfaisance
3.4.2 Principales lois encadrant les activités muséales
3.5 Le conseil d’administration et la déontologie muséale
3.6 Assurance-responsabilité pour les administrateurs et les dirigeants
3.7 Responsabilité civile en matière de contrats
4 Bonnes pratiques de gouvernance muséale
4.1 Informer et guider les administrateurs
4.2 Devoir de confidentialité et de discrétion
4.3 Recourir à des comités appropriés et encadrés
4.4 Mettre à jour les statuts et les règlements
4.5 Développer le nombre de membres et la vie démocratique
4.5.1 Le pouvoir des membres
4.5.2 Être membre d’une institution muséale
4.5.3 Obligations et responsabilités des membres
4.5.4 Assemblées des membres
4.5.5 Distinguer l’ami du membre et du bénévole
4.6 Garantir la stabilité de l’institution à travers l’inévitable changement de dirigeants
4.7 Prévenir les risques
4.7.1 Régler les cas de conflits d’intérêts et d'abus de confiance
4.7.2 Clarifier les rôles et les responsabilités
4.7.3 Établir la nature de la relation entre le conseil d’administration et le personnel
4.7.4 Renforcer la collaboration entre le conseil d’administration et la direction générale
4.7.5 Se préoccuper des zones d’incertitude
4.7.6 Se soucier de la cohérence entre des textes réglementaires et contractuels
4.7.7 Mettre en œuvre des politiques pour augmenter son efficience
4.7.8 Exemples de dysfonctionnement à la direction générale
4.7.9 Exemples de dysfonctionnement à la présidence
4.8 Savoir apprécier le rendement du conseil d’administration et de la direction générale
5 Conclusion : les questions qu'il faut se poser
6 Lexique
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